Droit, Ethique et Performance, Ensemble conduisons la Transition sociale

Prévention et gestion des risques professionnels
DUER - PAPRIPACT - Référent harcèlement - Pénibilité - Addictions - RPS - TMS - Chartes - Plan d’action - Délégation de pouvoir
Relations avec les institutions représentatives du personnel (IRP) - Relations avec les administrations
CSE - CSSCT - Expertise risque grave - Inspections du CSE - Alertes - Danger grave et imminent - Accords collectifs innovants - Médecine du travail - DREETS
Maladie et contrat de travail
Suivi médical du collaborateur - Gestion des inaptitudes - Invalidité - Visite médicale de contrôle employeur - Suspension - Licenciement - Don de jours - Reclassement
Entreprise et environnement
CSE - Mobilité durable - Bilan des émissions de gaz à effet de serre - Droit d’alerte environnemental des salariés - BDESE
Accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)
Gestion des accidents du travail et maladies professionnelles - Cotisations AT/MP
Contentieux
Contentieux prud’homaux (inaptitudes, burn-out, anxiété …) - Tribunal judiciaire (expertises CSE, contestation des AT/MP, faute inexcusable, contestation du taux d’IPP) - Tribunal correctionnel (responsabilité pénale de l’employeur)

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Transition numérique et conditions de travail : un défi essentiel à relever au sortir de la pandémie
C’est désormais une évidence : le développement des nouveaux outils de communication a profondément transformé le travail : immédiateté des échanges, travail à distance,... [Lire la suite]
le 07/02/2022
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le 22/10/2021
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le 02/03/2021
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La santé des salariés : Un enjeu majeur pour les entreprises
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le 01/03/2021
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Employeurs ayant bénéficié de l’activité partielle ? Attention à bien établir votre bilan simplifié des émissions de gaz à effet de serre
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le 12/02/2021

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Juliette HALBOUT
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Justine GODEY
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Santé

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