Rémunérations & Avantages Sociaux

Rémunération fixe et variable - Primes - Bonus - Gratifications - Fixation des objectifs - Avantages en nature - Frais professionnels - Prêts aux salariés - Mobilité du salarié - Régimes sociaux

Conséquences en paie des choix organisationnels : télétravail - heures supplémentaires - jours supplémentaires - calcul des indemnités de congés payés - activité partielle - AGS - Impact social et fiscal

Retraites de base et complémentaires - Mise en place et gestion des régimes collectifs de retraite dans l’entreprise (régimes à cotisations définies, à prestations définies, plans d’épargne retraite)

Mise en place des régimes dans l’entreprise - Négociation - Mise en conformité - Mise en œuvre des garanties - Loi « Evin » - Modification - Résiliation - Changement d’organisme assureur - Assurance chômage

Elément essentiel - Politique contractuelle - Modification du contrat - Prescription - Indemnités - Rupture du contrat

Mise en place et gestion des dispositifs d’intéressement et de participation

Compte Epargne Temps - Plans d’Epargne - Plans d’achat ou de souscription d’actions - AGA - LTI - BSPCE

Audits de mise en conformité et prévention des risques - Opérations de fusion/acquisition - Harmonisation des politiques de rémunération et des régimes de protection sociale - Procédure collective

Prévention du risque URSSAF - Gestion du contrôle URSSAF - Contestations et contentieux des redressements

Articulation des règles législatives et de gouvernance - Code AFEP -MEDEF - SBF 120 - Avis - HCGE - Éléments fixes, variables et avantages à court et moyen terme - Cumul du contrat de travail et mandat social - Ruptures - Couverture du chômage - GSC

Détachement - Expatriation - Mission à l’étranger - Rapatriement - Implantation en France d’une société étrangère - Mobilité intra et extra-communautaire (conventions bilatérales) - Accords - Chartes