Motiver, protéger, valoriser : des moteurs pour vos projets d’entreprises
Politiques de rémunérations - Techniques de paie - Retraite - Santé - Prévoyance - Assurance collective - Rémunération et contrat de travail - Intéressement et participation - Epargne et actionnariat salarié - Audits / fusions et acquisitions - URSSAF - Rémunérations des dirigeants - Mobilité internationale - Régimes sociaux.
Droit, Ethique et Performance, Ensemble conduisons la Transition sociale
Politiques de rémunérations
Rémunération fixe et variable - Primes - Bonus - Gratifications - Fixation des objectifs - Avantages en nature - Frais professionnels - Prêts aux salariés - Mobilité du salarié - Régimes sociaux
Techniques de paie
Conséquences en paie des choix organisationnels : télétravail - heures supplémentaires - jours supplémentaires - calcul des indemnités de congés payés - activité partielle - AGS - Impact social et fiscal
Retraite
Retraites de base et complémentaires - Mise en place et gestion des régimes collectifs de retraite dans l’entreprise (régimes à cotisations définies, à prestations définies, plans d’épargne retraite)
Santé - Prévoyance - Assurance collective
Mise en place des régimes dans l’entreprise - Négociation - Mise en conformité - Mise en œuvre des garanties - Loi « Evin » - Modification - Résiliation - Changement d’organisme assureur - Assurance chômage
Rémunération et contrat de travail
Elément essentiel - Politique contractuelle - Modification du contrat - Prescription - Indemnités - Rupture du contrat
Intéressement et participation
Mise en place et gestion des dispositifs d’intéressement et de participation
Epargne et actionnariat salarié
Compte Epargne Temps - Plans d’Epargne - Plans d’achat ou de souscription d’actions - AGA - LTI - BSPCE
Audits / fusions et acquisitions
Audits de mise en conformité et prévention des risques - Opérations de fusion/acquisition - Harmonisation des politiques de rémunération et des régimes de protection sociale - Procédure collective
URSSAF
Prévention du risque URSSAF - Gestion du contrôle URSSAF - Contestations et contentieux des redressements
Rémunérations des dirigeants
Articulation des règles législatives et de gouvernance - Code AFEP -MEDEF - SBF 120 - Avis - HCGE - Éléments fixes, variables et avantages à court et moyen terme - Cumul du contrat de travail et mandat social - Ruptures - Couverture du chômage - GSC
Mobilité internationale - Régimes sociaux
Détachement - Expatriation - Mission à l’étranger - Rapatriement - Implantation en France d’une société étrangère - Mobilité intra et extra-communautaire (conventions bilatérales) - Accords - Chartes
Les dernières
actualités
du pilier
Rémunérations & Avantages Sociaux
Prévoyance : soyez attentifs aux termes de votre contrat d'assurance et de votre convention collective ! La responsabilité de l’employeur peut être lourdement engagée en cas de discordance entre le contrat d’assurance et le régime conventionnel
La prévoyance s’opère au sein d’une relation triangulaire comme suit :L’employeur souscrit un engagement auprès de l’organisme assureur prenant la forme d’un contrat commercial... [Lire la suite]
le 24/05/2019
Rémunérations & Avantages Sociaux
Participer aux frais de soirées d’équipe et de crèche de ses collaborateurs peut être exonéré de cotisations sociales !
Pour nombres d’entreprises, l’un des moyens les plus fréquents pour motiver les collaborateurs et développer un esprit d’équipe est de générer des occasions de rencontre entre salariés et... [Lire la suite]
le 25/04/2019
Rémunérations & Avantages Sociaux
Et si on vous parlait un peu de l’indemnité forfaitaire de conciliation ?
En matière de contentieux comme de négociation individuelle, le procès-verbal de conciliation a le vent en poupe, en particulier lorsqu’il débouche sur le versement d’une indemnité... [Lire la suite]
le 08/04/2019
Rémunérations & Avantages Sociaux
Brexit : Les expatriés et détachés au Royaume-Uni dans l’incertitude
Notifiée à l’Union Européenne le 29 mars 2017, la sortie du Royaume-Uni sera, en principe, effective le 29 mars 2019 à minuit, heure de Bruxelles (23h00, heure de Londres).Le Royaume Uni et les... [Lire la suite]
le 16/01/2019
Rémunérations & Avantages Sociaux
Faut-il verser de la participation aux salariés en congé de reclassement ?
La participation est traditionnellement présentée comme un moyen d’associer le personnel aux résultats de l’entreprise.L’article L. 3342-1 du Code du travail est attaché à cette approche... [Lire la suite]
le 22/11/2018
Rémunérations & Avantages Sociaux
Régime social et fiscal des indemnités de rupture
Dans un article paru dans Les Cahiers Lamy du CSE du mois de novembre sous le titre « Régime social et fiscal des indemnités de rupture », Guy Alfosea et Mélissa Benabou ont analysé la... [Lire la suite]
le 15/11/2018
Rémunérations & Avantages Sociaux
Prévoyance/Santé : Une information incomplète engage la responsabilité de l’employeur
Dans un article paru sur le site FOCUSRH, dédié aux DRH et dirigeants d’entreprise, sous le titre « Prévoyance / Santé : Une information incomplète engage la responsabilité de... [Lire la suite]
le 15/11/2018
Nos experts du pilier : Rémunérations & Avantages Sociaux
