Les droits humains, facteurs de performance et d’attractivité de l’entreprise
Discrimination et égalités en entreprise - Gestion du handicap - Politique sociale - Respect de la personne - Inclusion et diversité - Sécurisation des pratiques de sous-traitance - Exercice des libertés individuelles en entreprise - Exercice des libertés collectives en entreprise - Relations avec les autorités administratives et administrations - Contrat de travail et protection.
Droit, Ethique et Performance, Ensemble conduisons la Transition sociale
Discrimination et égalités en entreprise
Prévention de la discrimination - Egalité des salaires - Egalité hommes/femmes - Genre - Grossesse - Maternité - Parentalité - Paternité
Gestion du handicap
Prise en compte du handicap - Intégration - Rémunération - Contribution Agefiph - Adaptation du poste de travail - RSE
Politique sociale - Respect de la personne - Inclusion et diversité
Neutralité - Règlement Intérieur - Gestion du fait religieux en entreprise - Chartes - Engagement - Actions Positives -Handicap - Intergénérationnel - Emploi des Seniors - Apprentissage - RSE - LGBTQI+ - Culture d’entreprise - Traitement du Harcèlement - Référents - Fondations
Sécurisation des pratiques de sous-traitance
Audit - Devoir de vigilance - Sécurisation des pratiques de sous-traitance - Travail dissimulé - Prêt de main d’oeuvre illicite - Marchandage - Détachement
Exercice des libertés individuelles en entreprise
Vie privée du salarié - Droit à la déconnexion - Secret des correspondances - Réseaux sociaux - Liberté religieuse - Liberté d’expression - Loyauté - Usage du numérique - Vidéosurveillance - Données personnelles
Exercice des libertés collectives en entreprise
Droit de grève - Libertés syndicales - Libertés de réunion - Liberté d’opinion - Liberté d'expression
Relations avec les autorités administratives et administrations
Dialogue avec la CNIL - Dialogue avec le Défenseur des Droits - Rapports avec l’Inspection du Travail- URSSAF- Pole emploi - Caisses de retraite
Contrat de travail et protection
Rupture - Nullité - Procédure disciplinaire - Droits de la défense - Contradictoire - Preuve - Conseil de prud'hommes - Cour d'appel -Tribunal judiciaire -Recours administratifs
